Accueil > Mots-clés > Par région > CSE Siège

CSE Siège

Articles

  • Réunion CE - Siège - Septembre 2006
    19 septembre 2006, par Administrateur

    Lors de la réunion de CE du 18/09/2006, ont notamment été traitées les questions suivantes : Situation de l’emploi personnel permanent
    Les représentants CAT se sont étonnés qu’aucune baisse des effectifs ne soit visible, alors que le plan social est déjà amorcé et que des personnes sont licenciées. La Direction a expliqué que les personnes en cours de congé de reclassement apparaissant aux effectifs, ceux-ci n’avaient pas encore diminués. Au vu des effectifs prestataires extérieurs très (…)

  • Réunion CE - Siège - Exceptionnelle Juin 2008 (Bilan social siège)
    25 août 2008, par Administrateur

    La réunion exceptionnelle de CE du 09/06/2008 était consacrée à l’examen du bilan social d’établissement du Siège, pour l’année 2007.
    Note : Nous n’avons pas reproduit ici l’intégralité des informations traitées pour des raisons de confidentialité ; merci de vous reporter aux comptes-rendus du CE Siège diffusés en interne, pour une information plus complète.
    Présentation hors délais par la direction du bilan social 2007
    Les élus CAT ont remercié la direction pour les documents (…)

  • Réclamations DP - Siège - Avril 1999
    30 avril 1999

    1. Actuellement, en cas de maladie, les indemnités journalières sont directement versées aux salariés par la Sécurité Sociale. Ce système occasionne une attente de 15 jours à un mois après réception par la Sécurité Sociale de l’avis de reprise du travail, avant que le collaborateur puisse percevoir ses indemnités ; une fois perçues, le salarié doit remettre au service paye une copie du bordereau de versement des indemnités journalières de Sécurité Sociale pour les intégrer sur la fiche de (…)

  • Réunion CE - Siège - Février 2008
    6 mars 2008, par Administrateur

    Lors de la réunion de CE du 20/02/2008, ont notamment été traitées les questions suivantes :
    Note : Nous n’avons pas reproduit ici l’intégralité des informations traitées pour des raisons de confidentialité ; merci de vous reporter aux comptes-rendus du CE Siège diffusé en interne, pour une information plus complète. Information et consultation du comité d’établissement siège sur les conséquences sociales du projet de transfert en filiale de l’activité Placement
    Les élus CAT ont demandé (…)

  • Réclamations DP - Siège - Juillet 2006
    19 juillet 2006, par Administrateur

    1. Remboursement du titre de transport : l’usage était dans l’entreprise que les assistantes redemandaient mensuellement aux salariés de fournir leur justificatif de carte orange lorsque ceux-ci avaient du retard. Maintenant qu’un grand nombre de personnes sont passées à un titre Navigo annuel : n’ont aucune information sur la procédure de justification de leur frais de transport (Léo ne mentionne qu’une procédure carte orange mensuelle) ; ne sont pas prévenus lorsqu’ils doivent à nouveau (…)

  • Réclamations DP - Siège - Juin 2010
    28 juillet 2010, par Administrateur

    1. Un délégué du personnel CAT, intervenu à l’issue d’une procédure disciplinaire d’un salarié pour rétablir la personne dans ses droits, outre d’importantes irrégularités, a pu constater au travers d’un fait reproché au salarié dans la procédure, qu’une sanction pécuniaire informelle avait été prononcée quelques semaines auparavant par les services RH à l’encontre de la même personne. Les sanctions pécuniaires sont totalement illégales ; elles ne pourraient être prononcées, de manière très (…)

  • Réclamations DP - Siège - Avril 2001
    30 avril 2001, par Administrateur

    1. Nous avons constaté sur la paie de mars 2001, le remboursement de la cotisation ASF de janvier et février 2001 (se reporter à notre question de janvier 2001). Comment se fera le remboursement pour les intérimaires qui ne sont plus en mission ? Les cotisations vont-elles reprendre à partir d’avril ?
    Réponse de la Direction : L’ancien accord national sur les retraites complémentaires a expiré le 31 décembre 2000. En conséquence pour les collaborateurs intérimaires, aucune cotisation ASF (…)

  • Réclamations DP - Siège - Octobre 2001
    31 octobre 2001, par Administrateur

    1. Les panneaux pour les communications de la Direction (affichage obligatoire) et des délégués du personnel ne sont toujours pas installés au n° 10 de la rue Bingen. Des communications internes sont toujours collées sur les portes de l’armoire électrique du rez de chaussée. Quand les panneaux mettant fin à cette anomalie seront-ils installés (voir questions déjà posées en décembre 2000 et mai 2001) ?
    Réponse de la Direction : Nous mettons en place les panneaux d’affichage obligatoires au (…)

  • Réunion CE - Siège - Janvier 2006, 1re consultation du CE siège sur le livre III du plan social
    31 janvier 2006, par Administrateur

    La réunion exceptionnelle du CE le 04/01/2006 était consacrée à la première consultation du CE siège sur le projet de livre III du plan social. Lors de cette réunion, l’ensemble des élus ont formulé des propositions concernant : le rééquilibrage des critères d’ordre au départ (notamment, correction du déséquilibre en faveur du critère « compétence clef ») ; l’ouverture du volontariat ; l’amélioration du reclassement interne ; l’amélioration des mesures d’aides à la mobilité fonctionnelle (…)

  • Réclamations DP - Siège - Mars 2013
    19 juin 2013, par Cathy

    1. Une récente décision de justice sur une alerte L2313-2 de délégué du personnel, qui bien qu’elle n’aborde pas le fond du problème porté en justice, a débouté le délégué sur une problématique de calendrier procédure. Le délégué, de manière non suspensive, est redevable d’une somme de 1000 € sur cette procédure menée en nom de son mandat, au titre non pas d’une amende civile pour abus de droit, mais d’article 700 pour n’avoir pas pu porter l’affaire au fond. Les délégués du personnel ne (…)

Rubriques

Mots-clés dans le même groupe

Autres groupes de mots-clés